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Éditeur du service

Le service Broderly est édité par non renseigné
Siège : non renseigné
Immatriculation : non renseigné · TVA intracommunautaire : non renseigné
Directeur de la publication : non renseigné
Contact : support@broderly.com · non renseigné

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu avec le support. Médiateur désigné : non renseigné, . La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible sur ec.europa.eu/consumers/odr.

Hébergement

Site et application : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com. Vercel diffuse uniquement des fichiers statiques depuis son réseau mondial ; aucune donnée personnelle n'y est stockée.
API et base de données (comptes, ouvrages enregistrés, métadonnées d'export) : Railway Corp., 2261 Market Street #4029, San Francisco, CA 94114, États-Unis — railway.com, région d'hébergement Europe (Amsterdam, Pays-Bas).
Authentification : Clerk Inc., San Francisco, États-Unis — clerk.com. Paiements : Stripe Payments Europe Ltd., Dublin, Irlande — stripe.com.

Propriété intellectuelle

Le logiciel Broderly, son moteur de génération de points, ses interfaces, textes, illustrations, logo et documentation sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite. Les motifs créés par les utilisateurs restent leur propriété.

Les noms de machines et de formats cités (Tajima, Brother, Baby Lock, Bernina, Melco, Janome, Elna, Husqvarna Viking, Pfaff, Barudan, SWF, ZSK, Ricoma, Happy) sont des marques de leurs propriétaires respectifs, mentionnées uniquement pour indiquer la compatibilité des fichiers produits. Broderly n'est affilié à aucun de ces fabricants.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité. Référent à la protection des données : l'Éditeur, joignable à support@broderly.com.

Crédits

Conception et développement : l'Éditeur. Logo et charte : Broderly.

Version 2026-09.

Mis à jour le 2026-09-24.