Version 2026-10. Ces conditions régissent les abonnements et achats souscrits auprès de l'éditeur du service Broderly, identifié dans les mentions légales (« l'Éditeur »). Elles complètent les conditions générales d'utilisation.
1. Offres et prix
| Offre | Prix TTC | Contenu |
|---|---|---|
| Sans compte | 0 € | Convertisseur seul : une image déposée devient un fichier de broderie avec les réglages par défaut, sans aucun paramètre. Quelques fichiers par jour et par adresse, motifs de taille limitée. |
| Découverte (compte gratuit) | 0 € | Mode guidé pas à pas : taille, couleurs, niveau de détail, cadre, texte, contrôle qualité. 3 fichiers machine par mois, motifs jusqu'à 30 000 points, 10 ouvrages enregistrés en ligne, 10 exports par minute. Gratuit sans limitation de durée ; l'Éditeur peut en faire évoluer les limites avec un préavis de 30 jours dans l'application. |
| Loisir | 9,99 € par mois | Le mode guidé de Découverte, avec 10 fichiers machine par mois, des motifs jusqu'à 50 000 points et 50 ouvrages enregistrés en ligne. Sans engagement, sans essai gratuit, formule mensuelle uniquement. |
| Atelier mensuel | 19,99 € par mois | Tout Découverte, plus le mode expert (retouche libre des formes, des points et des réglages), 30 fichiers machine par mois, motifs jusqu'à 300 000 points, séries personnalisées jusqu'à 20 noms, 500 ouvrages enregistrés, 30 exports par minute. Sans engagement. Essai gratuit de 14 jours à la première souscription (article 2). |
| Atelier annuel | 199,99 € par an | Identique à Atelier mensuel, facturé une fois par an (deux mois offerts). Accessible à tout moment depuis la formule mensuelle, y compris pendant l'essai (article 3). |
| Atelier+ | 29,99 € par mois | Tout Atelier, plus : fichiers sans limite, motifs jusqu'à 1 000 000 points, l'assistant fondé sur un modèle d'intelligence artificielle (200 assistances par mois, voir les conditions d'utilisation), écusson fabriqué automatiquement à partir d'une image, séries personnalisées jusqu'à 500 noms générées en une requête, tous les formats en une seule opération (ZIP), espace vêtement, ouvrages enregistrés sans limite, 120 exports par minute, traitement prioritaire sur le serveur. Sans engagement. |
| Atelier+ annuel | 299,99 € par an | Identique à Atelier+, facturé une fois par an (deux mois offerts). |
| Version pro à l'unité | 1,99 € le fichier, 6,99 € les 5 | Sans abonnement. Le dessin déposé est redessiné en tracé net par un service tiers de vectorisation (Recraft), puis converti en fichier de broderie ; les deux versions, gratuite et pro, sont montrées côte à côte avant tout achat, et la version pro n'est proposée que si elle est nettement meilleure. Proposée sans compte (convertisseur) et aux comptes Découverte et Loisir dont les essais « netteté pro » du mois sont épuisés ; ce fichier ne compte pas dans le quota mensuel. Les fichiers d'un lot restent utilisables sans limite de durée, sur l'appareil de l'achat ou avec le lien de l'e-mail de confirmation ; un même motif peut être téléchargé à nouveau, dans un autre format, sans consommer d'autre fichier. |
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises, TVA française incluse ; pour un acheteur professionnel assujetti établi dans un autre État de l'Union européenne, la TVA est appliquée selon les règles en vigueur (autoliquidation sur présentation du numéro de TVA) et figure sur la facture. Le compteur mensuel de fichiers repart le premier jour de chaque mois civil. L'Éditeur peut modifier ses prix ; le nouveau tarif s'applique aux nouvelles souscriptions et, pour les abonnements en cours, à la période suivante après information par e-mail au moins 30 jours avant.
2. Commande, essai gratuit et paiement
La souscription se fait depuis « Mon compte » dans l'application. Le paiement est traité par Stripe (carte bancaire, et selon les pays prélèvement SEPA ou portefeuilles). L'Éditeur ne stocke aucun numéro de carte. La facture est disponible dans le portail client Stripe accessible depuis « Gérer mon abonnement et mes factures ». L'accès est ouvert dès confirmation du paiement ou, en cas d'essai gratuit, dès l'enregistrement du moyen de paiement.
Essai gratuit. La première souscription à Atelier ouvre droit à un essai gratuit de 14 jours sur la formule mensuelle, une seule fois par compte, si ce compte n'a jamais été abonné ni n'a déjà bénéficié d'un essai. L'Éditeur peut refuser l'essai à des comptes créés dans le seul but d'en bénéficier plusieurs fois. Les formules Loisir et Atelier+ ne comportent pas d'essai.
- Le moyen de paiement est enregistré auprès de Stripe au moment de la souscription ; aucune somme n'est prélevée pendant l'essai.
- La date de fin de l'essai, le montant et la date du premier prélèvement sont indiqués avant la validation de la commande. Un rappel est envoyé par e-mail trois jours avant la fin de l'essai.
- À la fin de l'essai, sauf résiliation préalable, l'abonnement choisi démarre automatiquement : le premier prélèvement a lieu ce jour-là, puis à chaque échéance (mensuelle ou annuelle), selon l'article 3.
- La résiliation pendant l'essai est gratuite et se fait en un clic (article 3) : aucun prélèvement n'a lieu, l'accès à Atelier est maintenu jusqu'à la fin de l'essai, puis le compte revient au plan Découverte. Les ouvrages enregistrés sont conservés.
- L'Éditeur peut modifier ou retirer l'offre d'essai pour les nouvelles souscriptions ; un essai en cours va à son terme aux conditions acceptées lors de la souscription.
3. Durée, renouvellement, résiliation
- L'abonnement mensuel se renouvelle chaque mois, l'annuel chaque année, par tacite reconduction jusqu'à résiliation.
- Résiliation : à tout moment, sans frais ni justification, depuis « Mon compte ▸ Résilier mon abonnement » dans l'application (ou depuis le portail client Stripe). Elle est confirmée à l'écran et prend effet à la fin de la période déjà payée, ou à la fin de l'essai gratuit s'il est en cours, sans aucun prélèvement. Jusqu'à cette date, l'accès reste ouvert et la résiliation peut être annulée (« Reprendre mon abonnement »). Aucun remboursement au prorata n'est dû pour la période entamée, sauf disposition légale contraire.
- Changement de formule : depuis « Mon compte », toujours sur le même abonnement. Passage à une formule supérieure (de Loisir à Atelier ou Atelier+, d'Atelier mensuel ou annuel à Atelier+) : immédiat ; la différence de prix est facturée le jour même, soit le prix de la nouvelle formule pour une nouvelle période, déduction faite de la part non utilisée de la période en cours, et une nouvelle période commence ce jour-là. Le montant à payer est affiché avant confirmation. Passage entre formule mensuelle et annuelle, d'Atelier+ à Atelier, ou d'Atelier ou Atelier+ à Loisir : il prend effet à la fin de la période en cours, déjà payée, sans prélèvement anticipé ; il peut être annulé jusque-là (« Annuler ce changement »). Pendant l'essai : le passage à la formule annuelle ne change pas la date de fin de l'essai, l'abonnement annuel démarre à cette date ; le passage à Loisir ne change pas non plus cette date : l'accès à Atelier est maintenu jusqu'à la fin de l'essai, puis Loisir démarre avec son premier prélèvement ; le passage à Atelier+ met fin à l'essai et déclenche le paiement d'Atelier+.
- En cas d'échec de paiement, Stripe effectue plusieurs tentatives ; passé ce délai l'abonnement est suspendu et le compte revient au plan gratuit.
- Au retour au plan gratuit, les ouvrages enregistrés en ligne sont conservés et restent consultables et téléchargeables ; seule la création de nouveaux ouvrages au-delà du plafond du plan gratuit est bloquée. Les fichiers déjà produits restent la propriété de l'utilisateur.
4. Droit de rétractation
Conformément au code de la consommation, le consommateur dispose de 14 jours pour se rétracter d'un achat à distance. Le Service étant un contenu numérique fourni immédiatement, en demandant l'accès immédiat au service lors de la commande, le consommateur reconnaît renoncer expressément à son droit de rétractation dès que l'accès est ouvert. Si aucun fichier machine n'a été produit avec un compte payant dans les 14 jours suivant la commande, l'Éditeur accorde toutefois le remboursement sur simple demande au support. Pour une souscription avec essai gratuit, le consommateur peut résilier sans frais pendant toute la durée de l'essai (article 3) ; ce remboursement s'apprécie alors sur les 14 jours suivant le premier prélèvement. Les professionnels ne bénéficient pas du droit de rétractation.
Version pro à l'unité. Le fichier est fourni immédiatement après le paiement : en confirmant la commande, le consommateur demande cette fourniture immédiate et reconnaît perdre son droit de rétractation dès qu'elle a eu lieu. Les fichiers d'un lot qui n'ont pas encore été utilisés sont remboursés sur simple demande au support dans les 14 jours suivant l'achat.
5. Garanties
L'Éditeur garantit la conformité du Service à sa description dans l'application et la documentation. En cas de dysfonctionnement empêchant la production de fichiers pendant plus de 72 heures consécutives, l'abonné peut demander une prolongation de son abonnement d'une durée équivalente. Les garanties légales de conformité et des vices cachés s'appliquent aux consommateurs. Les limites de responsabilité liées à l'usage des fichiers sur une machine à broder figurent à l'article 8 des CGU.
6. Bêta gratuite
Pendant la bêta, le Service est fourni gratuitement, sans engagement de durée ni de disponibilité ; les fonctions peuvent changer. La fin de la bêta est annoncée au moins 30 jours à l'avance dans l'application. Les testeurs de la bêta peuvent se voir proposer des conditions préférentielles, précisées lors de l'annonce.
7. Arrêt du Service
Si l'Éditeur cessait définitivement l'exploitation du Service, il s'engage à prévenir les abonnés au moins 90 jours avant, à laisser récupérer les ouvrages et fichiers pendant ce délai et à rembourser au prorata la période payée non utilisée des abonnements en cours.
8. Données et factures
Les données de facturation (nom, adresse, pays, adresse e-mail) sont traitées par Stripe et par l'Éditeur pour l'exécution du contrat et les obligations comptables (conservation 10 ans). Voir la politique de confidentialité.
9. Litiges
Droit français. En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné dans les mentions légales, ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
Broderly, édité par l'entreprise identifiée dans les mentions légales.
Mis à jour le 2026-09-24.